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Marques déposées par Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO
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ECO-SYSTEMES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO-SYSTEMES
Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3335044
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECO-SYSTEMES de Groupement Interprofessionnel des Fabricants d\'Appareils d\'équipement Ménager GIFAM

Présentation de la marque ECO-SYSTEMES

Déposée le 14 janvier 2005 par Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SYSTEMES »

Le déposant est Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO domicilié(e) 39, avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 40

Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , ECO-SYSTEMES , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM Syndicat professionnel - 39, avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424524 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431793 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Traitement de matériaux. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets. Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.